Mentions légales

Le site web DocSense (ci-après « le Site ») est édité par :

Raison sociale :

DocSense SAS

Forme juridique :

Société par Actions Simplifiée

Capital social :

100 000 €

Siège social :

123 avenue de la République, 75011 Paris, France

RCS :

Paris B 123 456 789

SIRET :

123 456 789 00012

N° TVA intracommunautaire :

FR 12 123456789

Téléphone :

+33 1 23 45 67 89

E-mail :

contact@docsense.fr

Directeur de la publication : Jean Dupont, Président

Le Site est hébergé par :

Hébergeur :

Cloudflare, Inc.

Siège social :

101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis

Site web :

www.cloudflare.com

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés.

La reproduction de tout ou partie de ce site est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Les marques DocSense et son logo sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques est strictement interdite.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Responsable du traitement :

DocSense SAS

Délégué à la Protection des Données (DPO) :

dpo@docsense.fr

Pour plus d'informations, consultez la section protection des données personnelles de nos conditions générales d'utilisation.

Le site DocSense utilise des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visite. Les cookies permettent de :

• Mémoriser vos préférences de navigation
• Assurer le bon fonctionnement technique du site
• Réaliser des statistiques anonymes de fréquentation

Vous pouvez à tout moment désactiver les cookies dans les paramètres de votre navigateur.

DocSense s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, DocSense ne peut garantir l'exhaustivité des informations mises à disposition.

En conséquence, DocSense décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur les informations disponibles sur le site.

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français.